droits d'auteur

Nous sommes fiers d'annoncer notre participation au Web Summit, l'un des plus grands événements technologiques au monde, qui se tient à Lisbonne les 14, 15 et 16 Novembre. Cette participation est rendue possible grâce au soutien de Digital League, le cluster numérique de la région Auvergne-Rhône-Alpes, et du Conseil régional. Nous sommes ainsi intégrés à la délégation de Business France, l'agence nationale au service de l'internationalisation de l'économie française.

"Au cœur de l'innovation européenne, Ziplo a pour mission de simplifier et sécuriser la protection de la propriété intellectuelle pour les entreprises technologiques et créatives," déclare Aurélie Drouvin, CEO de Ziplo. "Le Web Summit est une plateforme extraordinaire pour mettre en lumière nos solutions innovantes et renforcer notre présence sur la scène européenne."

Cette semaine c’est la Fashion week, un rendez-vous incontournable dans le secteur de la mode qui permet aux créateurs de présenter leurs nouvelles collections au public, mais également de lancer les tendances de demain.
C’est sur ce dernier point que les créateurs de mode doivent tout particulièrement être vigilants car la frontière entre inspiration et contrefaçon est fine.

Faisons le point avec Marion Laperrière, du cabinet Pily à Lyon. 

Lorsque vous utilisez du contenu protégé par le droit d'auteur, il est essentiel de comprendre les limites légales et éthiques. Une exception couramment utilisée aux Etats-Unis est le fair use qui permet une utilisation limitée du matériel protégé sans l'autorisation du titulaire des droits. 

Le droit d'auteur est un concept essentiel dans le domaine de la propriété intellectuelle. Dans le domaine informatique, le code source d'un logiciel est considéré comme une création de l'esprit protégée par le droit d'auteur. Cela signifie que l'auteur du code possède des droits patrimoniaux et moraux sur son œuvre, tels que le droit d'exploitation, le droit de modification, le droit d'interdiction et le droit moral.

Le podcast A pied d'oeuvre consacre un épisode à Ziplo ! 

Le temps d'une discussion, Charlotte Bruguiere, avocate lyonnaise spécialisée en propriété intellectuelle et Aurélie Drouvin, co-fondatrice de Ziplo et CEO, ont abordé le sujet de la blockchain notamment et de la garantie de la preuve pour le droit d'auteur.

Un épisode à écouter ici https://smartlink.ausha.co/a-pied-oeuvre/utiliser-la-blockchain-pour-garantir-la-preuve 

Droit d'auteur et copyright : les différences

Le droit d'auteur et le copyright sont souvent confondus, mais ils sont en réalité différents. Le droit d'auteur est un droit civil qui protège les créateurs d'œuvres originales, tandis que le copyright est un droit anglo-saxon qui protège les œuvres en tant que biens économiques. Voici les principales différences entre ces deux types de protection.

L'utilisation de données est un élément clé de l'Intelligence Artificielle (IA) et du Machine Learning (ML). Les algorithmes de Machine Learning apprennent à partir de données, c'est-à-dire que plus les données sont variées et nombreuses, plus les algorithmes peuvent être performants. C'est pourquoi les entreprises investissent souvent dans la collecte et le stockage de grandes quantités de données pour alimenter leurs systèmes d'IA.

La propriété intellectuelle est un sujet fondamental de l'économie contemporaine, mais comme le montre son histoire, elle est marquée par des tensions et des débats intenses. Cet article, à la suite de la première partie, a pour but de retracer les étapes clés de l'histoire de la propriété intellectuelle à partir du XVIIIe siècle et de mettre en lumière les enjeux contemporains de cette question.

“En 2019, 84% de la valeur boursière des 500 plus grandes sociétés côtées aux Etats-Unis étaient constitués d’actifs immatériels pour un montant de plus de 20 000 milliards de dollars”.

La Propriété intellectuelle a un rôle essentiel pour la vie culturelle et économique des nations. Sa défense est indispensable pour soutenir l’invention, la création et l’innovation, mais aussi pour assurer la juste rétribution des talents.

Son histoire accompagne celle de la naissance du métier d’auteur, de la question de la rémunération des maîtres, de la circulation du savoir, du savoir-faire… Au gré des évolutions, la reconnaissance de la création intellectuelle évolue, notamment avec l’imprimerie et l’essor du commerce puis avec la Révolution industrielle et enfin la mondialisation.

Luc-Marie Augagneur est avocat associé chez Cornet Vincent Segurel.

Maître Augagneur est la première personne que nous avons rencontrée à Lyon, dans le cadre de nos rendez-vous pour Ziplo. Il suit donc les évolutions du projet depuis l’été 2021 et nous a proposé, avec son collègue François Herpe, un partenariat. Ainsi, les clients du cabinet Cornet Vincent Ségurel pourront déposer leurs fichiers sur Ziplo, directement via le site du cabinet.

Pour le lancement de ce partenariat, nous discutons avec Luc-Marie Augagneur des problématiques qui tournent autour de la propriété intellectuelle.

Ziplo vous permet de créer et d’échanger en toute sécurité grâce à un service 100% français.

Avec sa version payante, Ziplo + s’adresse aux utilisateurs qui ont besoin d’une plus grande capacité de transfert, d’une sécurité renforcée et d’une ergonomie optimale pour plus d’efficacité dans leurs collaborations.

Si une oeuvre est publiée, la justice part du principe que l'auteur est bien celui qui publie. En cas de contestation, c'est le détracteur qui doit fournir une preuve d'antériorité. 

En cas de non publication, c'est le dépôt du fichier qui fait foi. 

Il est donc vivement conseillé de déposer ses créations (que ce soit un texte, une base de données, un programme ou un visuel...), afin d'être capable d'apporter une preuve d'antériorité. 

Une base de données est soumise aux droits d’auteur, comme les programmes informatiques, à condition qu’elle soit originale.

Il s’agit ici de protéger le contenant de la base de données : sa constitution, son architecture.

Quand on entend « droits d’auteur », on pense d’abord aux artistes. Auteurs, compositeurs, illustrateurs… mais les droits d’auteur vont bien plus loin que le domaine artistique.

Un logiciel, un dessin, une photo, un code source, un article, un cours… les droits d’auteur sont partout.